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CSAL (ex-CTL)
Comité Technique Local du 21 mai 2013
Au sommaire de ce compte rendu :
- Le Tableau de Bords de Veille Sociale.
- Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP).
- Présentation de la grille d’analyse-risque sur le crédit impôt recherche.
- Transfert de la gestion de la maison d’enfants Félix Guilloux de la Recette des Finances de Nantes Municipale à la Paierie Départementale.
- Suppression de l’accueil de l’INSEE et ses conséquences
Article publié le 20 juin 2013.