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COMPTE-RENDU DU CHS DU 22 OCTOBRE 2004
COMPTE-RENDU DU CHS DU 22 OCTOBRE 2004
Le CHS-DI s’est réuni le vendredi 22 octobre 2004 à 9h à la Trésorerie Générale de Loire Atlantique, 4 quai de Versailles à NANTES.
6 points étaient à l’ordre du jour :
– 1) Approbation du procès verbal de la réunion CHS du 1/07/2004
– 2) Point d’étape sur l’enquête épidémiologique amiante
– 3) Les régistre hygiènes et sécurité :
— -Les visites de postes
— -Compte rendu de la commission immobilière du 8/10/2004
– 4) Approbation du Groupe de Travail Budget du 11/10/2004
– 5) Point d’
– 6) Questions diverses :
— -Accidents de service
En prélude le nouveau président du CHS s’est présenté . Il s’agit de Mr Bernard DUSSAIN qui remplace Mr Jean-Pierre PAYEN parti travailler dans le sud de la France et le remplacement de Mr Jean BARDIERE (DSF) par Mr Gérard JESSON à compter du 01 juillet 2004.
Le Président annonce aussi la nouvelle répartition des sièges pour les représentants des personnels , qui restent inchangés :
– CGT 2 titulaires + 2 suppléants
– CFDT 2 titulaires + 2 suppléants
– FDSU 1 titulaire + 1 suppléant
– FO 1 titulaire + 1 suppléant
1-APPROBATION DU PV DE CHS DU 01/07/2004
Le PV du CHS du 01 juillet 2004 a été approuvé à l’unanimité des participants.
2- POINT D’ETAPE SUE L’ENQUETE EPIDEMIOLOGIQUE AMIANTE.
Le Comité de pilotage s’est réuni le 11 octobre 2004dans une ambiance constructive.
Les représentants des personnels du MINEFI siégeant au CHSM, CHSDI, les personnels du MAE et la société SEPIA .
4 points font l’objet d’un débat aboutissant aux conclusions suivantes :
– 1-l’enquête épidémiologique confiée à SEPIA se poursuit.
– 2-une comparaison de la cohorte des agents ayant travaillé au Tripode avec une population externe de référence sera menée, au regard de la mortalité et de la morbidité.
– 3-dans le cadre du suivi médical , le recours au scanner ne sera envisagé qu’après validation scientifique.
– 4-au vu des résultats de l’enquête menée par SEPIA , une étude transversale ( historique ! )pourrait être menée par la suite.
Pour notre part , nous avons suggéré de faire une demande auprès de NANTES METROPOLE ( CUN ) afin d’obtenir le diagnostic sur cet immeuble.
3-1-LES REGISTRES HYGIENES ET SECURITE
Peu de registres à étudier à part INSEE et Service des Pensions pour lesquels les réponses étaient déjà données.
3-2-VISITES DE POSTES.
– 1-La visite de la Trésorerie de MACHECOUL, le 9 septembre 2004, avait été choisie à cause de sa restructuration . Ce poste est depuis le 1er janvier 2004 un poste spécialisé secteur local. Mais ce jour -là était peut-être mal choisi car la plupart des agents ( ceux qui étaient arrivés des postes de St Philbert de Grandlieu, Legé et Bourgneuf en Retz ) étaient en stage d’accueil à la Trésorerie Générale.
– 2-La visite (sans les représentants des personnels ) des locaux de BI des Douanes , rue du roi Baco à Nantes , le 30 septembre 2004, a mis en évidence l’inadaptation des locaux actuels.
3-3-COMPTE RENDU DU G T COMMISSION IMMOBILIERE DU 08/10/2004.
2 postes étaient concernés : NANTES CAMBRONNE et HDI de CHATEAUBRIANT.
– A-NANTES CAMBRONNE : un projet d’accueil interne aux Impôts est en cours , mais ce qui nous intéresse concerne un éventuel projet d’intégration d’une trésorerie dont une réserve est émise (cahier des charges de la DGCP) sur les mesures de sécurité , de coffre, de blindage, de double vitrage, de grilles et de guichets.
– B-HDI de CHATEAUBRIANT : dotation particulière du Secrétariat du MINEFI pour la réalisation d’un accueil coopératif et commun (DGI et CP) avant le 31/12/2004.
4- APPROBATION DU GROUPE DE TRAVAIL BUDGET DU 11/10/2004.
A la date du 11/10/04, il reste un solde disponible de 75133.61 Euros.
Pour ce qui est du Trésor le groupe de travail a donné son accord pour une provision de 2652 Euros pour la prise en charge de travaux de câblage , peintur et mobiliers à la Trésorerie de SAVENAY.
Un avis favorable est donné pour le remplacement d’un fauteuil , cassé, financé par le CHS d’un autre département.
5- POINT D’ETAPE SUR LE TABAGISME.
Il est demandé de prévoir la mise en place d’une signalétique rappelant le principe d’interdiction de fumer sur le lieu de travail.
L’achat de 2 C.O.testeurs, pour les médecins de prévention , a été approuvé par le CHS.
6- ACCIDENTS DE SERVICE
2 cas ont été évoqués lors de ce CHS . ces 2 cas émanant de la TGE.
Sinon une question diverse a été posée du directeur de la DSF sur le problème du champ magnétique à Cambronne.
Avant de clôturer la séance le représentant de la CGT Trésor a rappelé au bon souvenir des participants qu’il était intervenu pour demander la possibilité , pour les gauchers , d’obtenir un pavé numérique indépendant du clavier micro , afin de travailler avec beaucoup moins de fatigue pour l’utilisateur. Un avis favorable avait été donné , mais sans suite. Cette première demande avait été faite en mars 2002. Donc il n’est jamais trop tard pour bien faire...
Article publié le 27 novembre 2004.