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- Document sans titre (PDF - 86 kio)
compte-rendu de la réunion Document Unique du 04/05/2009
Suite du roman feuilleton : rappel des épisode précédents.
Le document unique, commun à la DGFIP dans notre département, dont le petit nom est DU, regroupe, par service, la liste des risques professionnels encourus par les agents. Il existe une nomenclature de ceux-ci, qui nous a été communiquée. La philosophie nous en a été commentée puis une formation a été dispensée aux participant-es afin de les préparer à la rédaction du document lui-même.
Les chefs de service ont eu la responsabilité d’animer des réunions dans leur service pour recueillir les avis. A chaque risque, il convenait d’attribuer, d’une part le nombre d’agent-es concernée-es, d’autre part la gravité estimée et la fréquence. On le devine, chacun n’a pas procédé de la même façon pour cette discussion.
Les ACMO (agents chargés de la mise en œuvre des règles de sécurité) ont regroupé l’ensemble de ces fiches, ce qui constitue un gros travail.
La réunion d’aujourd’hui a consisté dans la mise en place de 5 sous-groupes de travail, regroupant chacun les services qui ont des points communs.
– le 1er : services de direction, recette des finances et département informatique ; animateur Hubert Pehu
– le 2ème : centres des impôts, trésoreries mixtes, trésoreries spécialisées recouvrement et services des impôts des particuliers déjà en place ; animateur Jean Marc Branchereau
– le 3ème : les services des impôts des entreprises, les trésoreries spécialisées (service public local), conservations des hypothèques ; animatrice Sabine Fily
– le 4ème : les services qui sortent souvent sur le terrain : contrôle fiscal, huissiers, domaine, pôle topographique, renforts ; animateur : Bruno Thévenet
– le 5ème : accueils communs des hôtels des finances et trésoreries : animateur Michel Rabaste.
Les animateurs de ces groupes vont être réunis pour mettre au point une méthode de travail commune. Ils feront des propositions de date de réunion. Sans doute 3 par groupe, la première sera une réunion de présentation des documents disponibles : fiches remontées des services, rapports des médecins de prévention sur les accidents du travail et leur rapport annuel, recensement des registres CHS, les 2 autres seront des réunions de travail. Celui-ci consistera à examiner les documents, la cotation des risques, les hiérarchiser. Le résultat final devra uniformiser, simplifier, pour dégager des priorités d’actions qui seront ensuite présentées aux CTP et au CHS. Quand on insiste sur le mot simplifier, uniformiser, on peut légitimement s’inquiéter.
Les travaux devront être terminés pour le 15 juillet.
Nous avons obtenu que les syndicats puissent participer à ceux-ci à raison de 2 militant-es par syndicat, et par groupe de travail (donc pour la CGT, 1 ex DGI, 1 ex CP), parce qu’on traite toujours mieux de ce qu’on connaît. Je pense qu’il est important d’y être actifs, car un bon document pourra améliorer notre connaissance des besoins pour le CHS.
Chaque syndicat doit maintenant examiner les thèmes de chacun des sous groupes pour trouver qui serait le plus à même d’y participer. Lorsque les responsables nous auront communiqué les dates de réunions, ce sera à nous de faire connaître les noms de nos représentant-es.
Il me semble que nous devrions prévoir entre nous une réunion préalable des participant-es, y compris les membres du CHS de la DGFIP.
Merci de bien vouloir en parler dans vos réunions respectives.
Aline CHITELMAN 02 51 12 80 83 – SNADGI CGT
Alain NEVEU excusé (en congés le veinard) – SNT CGT
| INFORMATION DE DERNIERE MINUTE
Pour vous permettre d’organiser vos agendas, vous trouverez ci-dessous les dates prévisionnelles des réunions du 2ème sous-groupe Document unique : |
Article publié le 12 mai 2009.