publié le 12 janvier 2015.
Comité Technique Local du 15 janvier 2015 : suppressions d’emplois
Tout va très bien Madame la Marquise...

publié le 23 novembre 2014.
Comité Technique Local du 20 novembre 2014
Au sommaire : Aménagement des horaires d’ouverture au public. Gestion de la Maison d’Accueil Spécialisé de Couëron par la Trésorerie de Savenay. Bilan de la campagne d’évaluation 2014 Service Dépense de l’État Trésorerie de Machecoul Service des Impôts des Entreprises

publié le 21 octobre 2014.
Comité Technique Local du 7 octobre 2014
La Cgt finances publiques de Loire Atlantique a fait une déclaration en début de séance sur les multiples agressions des Centres des Finances Publiques ces dernières semaines. Sur proposition de la CGT, le voeu suivant a été voté à l’unanimité des élus syndicaux (…)

publié le 16 mai 2014.
Comités Techniques Locaux de février et avril 2014

publié le 13 janvier 2014.
CTL 44 sur les supressions d’ emplois : L’ACTION c’est MAINTENANT !
Suppressions d’EMPLOIS en 2014 : 2 002 suppressions d’emplois à la DGFiP ! 24 suppressions d’emplois à la DRFiP44 ce qui fait un total de moins 182 emplois depuis 2009 ! L’ACTION c’est MAINTENANT ! Ne pas dire STOP aux suppressions d’emplois, c’est laisser à (…)

publié le 17 décembre 2013.
Comité Technique Local du 17 décembre 2013 : un CTL mouvementé
Le CTL de ce jour a traité quelques points divers en attendant l’arrivée de collègues des SIE de St Nazaire. Cette intervention des collègues des SIE fait suite à une pétition [voir ci-contre les documents concernés] Lors du point sur la situation du SIE, fasse au (…)

publié le 6 décembre 2013.
Comité Technique Local du 19 novembre 2013
Au sommaire de ce Comité Technique Local de la DRFiP 44 : Ponts naturels 2014 Horaires d’ouverture de la Trésorerie de Blain Suivi du CTL du 24/09/2013 Situation budgétaire Travaux à St Nazaire Désamiantage Châteaubriant… ou pas Questions diverses

publié le 15 octobre 2013.
Comité Technique Local du 24 septembre 2013
Sommaire du compte rendu : Fusion des hôpitaux de Nozay, Pouancé et Chateaubriant Transfert de l’affranchissement de Saint-Nazaire à Nantes Cambronne Redéploiement d’un emploi d’AST (filière GP ) conducteur en emploi d’AST (filière GP) service commun Direction Le (…)

publié le 19 juillet 2013.
Comités Techniques Locaux des 25 juin et 9 juillet 2013
Travaux de rénovation du CFP de Saint Nazaire De Gaulle Le CTP a été amené à se prononcer sur le projet de réhabilitation du Centre des Finances Publiques De Gaulle sans que la Direction Générale ait fait connaître le projet définitif. Relogements temporaires (…)

publié le 20 juin 2013.
Comité Technique Local du 21 mai 2013
Au sommaire de ce compte rendu : Le Tableau de Bords de Veille Sociale. Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP). Présentation de la grille d’analyse-risque sur le crédit impôt recherche. Transfert de la gestion de la maison d’enfants Félix (…)

publié le 3 décembre 2012.
Comité Technique Local du 20 novembre 2012
La CGT a regretté certains aspects du contenu du CTL et la légèreté des documents fournis pour certains points. Sur le regroupement des FIE de Nantes, nous ne pouvons nous satisfaire de quelques affirmations. S’agissant du Tableau de Bord de Veille Sociale, le (…)

publié le 28 septembre 2012.
Comité Technique Local du 18 septembre 2012
Au sommaire : – Notre déclaration liminaire. – Rapport annuel de gestion 2011 – Exécution budgétaire 2011 – Bilan de la campagne impôts sur le revenu 2012 – Bilan de la formation professionnelle 2011/2012 & plan de formation du dernier quadrimestre (…)

publié le 10 mai 2012.
Comité Technique Local du 4 mai 2012
Nouvelle organisation pour les déclarations et le paiement de l’ISF Nouveauté : les redevables de l’ISF détenant un patrimoine imposable compris entre 1,3 et 3 millions d’euros sont dispensés de déclaration ISF spécifique, et reportent uniquement le montant de (…)

publié le 29 mars 2012.
Comité Technique Local du 13 mars 2012
Le Comité Technique Local s’est réuni le 13 mars, avec à l’ordre du jour les points suivants : – Suivi du CT Local du 26/01/12 : situation des emplois (remplacé par un rassemblement de 300 agents devant la Direction) – Tableau de bord de veille sociale (TBVS) (…)

publié le 16 septembre 2011.
Comité Technique Paritaire Départemental du 12 septembre 2011
Le CTPD s’est réuni le 12 septembre, avec à l’ordre du jour les points suivants : – Suites du CTP du 05/07 : désamiantage Graslin, travaux SIP Nantes Nord-Est, Chorus… – Rapport de gestion 2010 – Exécution budgétaire 2010 – Bilan de la formation (…)