publié le 4 mars 2013.
Compte rendu du CHSCT de Février 2013
Sommaire Groupe de travail du 5 février 2013 – Registres SST – Fiches action – Suivi des visites de l’ISST – Transfert DAFN (douanes) – Tentative de suicide d’un agent de la DRFIP Séance plénière du 21/02/2013 – Expertise sur la réorganisation des (…)

publié le 14 janvier 2013.
Compte rendu du CHSCT du 13/12/2012

publié le 3 octobre 2012.
Compte rendu du CHSCT du 25/09/2012
Fusion des services des Douanes, Bd St-Aignan (Nantes) : un exemple à ne pas suivre ! Le Président du CHSCT et Directeur Régional des Douanes donne l’assurance que le bâtiment des Douanes boulevard St-Aignan pourra bientôt accueillir les services restructurés en (…)

publié le 14 septembre 2012.
Compte rendu du CHSCT du 08/06/2012
Séance plénière du 8 juin 2012 Le CHSCT 44 s’est réuni le 8 juin. A l’ordre du jour, examen des Documents Uniques d’Evaluation des Risques Professionnels (DUERP) du SRE, de la DIRCOFI et de la DOUANE, examen des registres hygiène et sécurité de la DRFIP, examen de (…)

publié le 24 mai 2012.
Groupe de Travail CHSCT du 22 mai 2012
Un groupe de travail du CHSCT 44 s’est tenu le 22 mai 2012 pour préparer la réunion en séance plénière du 8 juin prochain. Ce groupe de travail devait examiner : Des registres hygiène et sécurité Des fiches actions à inscrire au budget 2012 du CHSCT Divers (…)

publié le 27 avril 2012.
CHS-CT du 29 mars 2012
L’objet essentiel de cette séance était la mise en place du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) dans le cadre de sa nouvelle composition et ses nouvelles missions. En préambule, dans une déclaration liminaire intersyndicale, il a été (…)

publié le 7 juillet 2011.
CHS du 21 juin 2011
sommaire – Adoption du PV de la séance plénière du 17 mars 2011 et suivi des décisions – Restitution de l’étude ergonomique d’Ancenis – Note ministérielle d’orientations en santé et sécurité au travail pour 2011 – Rapport annuel 2010 des médecins de (…)

publié le 29 mars 2011.
Comité Hygiène et Sécurité du 17 mars 2011 : Compte rendu
L’ordre du jour de la séance plénière du CHS du 17 mars était le suivant : Adoption du PV de la séance plénière du 6 juillet 2010 Avis du CHS sur les DUERP (Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels) des Douanes, du SRE (Service des Retraites de (…)

publié le 11 mars 2011.
CHS : Commission immobilière du 15/02/2011
Compte rendu de la commission Immobilière du 15 Février 2011 En préambule nous avons souligné la difficulté à comprendre les projets proposés et à porter un avis sur les différents dossiers n’étant pas en possession de tous les éléments d’appréciation. La (…)

publié le 24 août 2010.
CHS 44 du 6 juillet 2010
Début de la séance 9h15 Préambule La faible présence de la parité administrative est soulignée par la parité syndicale et approuvée par le président. En effet nous avons constaté l’absence des représentants de la DGFIP filières fiscales et Fiscalité Publique. (…)

publié le 10 décembre 2009.
CHS DU 25 NOVEMBRE 2009
I - POINT SUR LE « TRIPODE A la demande des représentants des personnels, ce point est devenu le point n° 1 de ce CHS. Alors que le CTPM du 16 octobre laissait entrevoir une fin de non recevoir pour le financement du documentaire sur l’amiante dans l’immeuble du (…)

publié le 12 mai 2009.
compte-rendu de la réunion Document Unique du 04/05/2009
Suite du roman feuilleton : rappel des épisode précédents. Le document unique, commun à la DGFIP dans notre département, dont le petit nom est DU, regroupe, par service, la liste des risques professionnels encourus par les agents. Il existe une nomenclature de (…)

publié le 31 octobre 2008.
Comité Hygiène et Sécurité du 17 octobre 2008 : Compte rendu
Le Tripode … Le dossier amiante …. Depuis sa création en 1990, ce dossier figure à l’ordre du jour du CHS, les revendications restent toujours posées malgré de très légères avancées. Concrètement nous pouvons dresser le constat suivant : Pour l’instant on se (…)

publié le 4 juillet 2008.
Document unique d’évaluation des risques professionnels : groupe de travail du 9 juin 2008
Le principe de l’évaluation des risques a été posé par une directive européenne de 1989. Ce n’est qu’aujourd’hui que la mise en application devient effective. Elle se déroule en 3 phases : 1) détermination des unités de travail 2) identification des risques et (…)

publié le 1er mars 2008.
COMITE HYGIENE SECURITE DU 07 février 2008
I-STRESS ET MAL ETRE AU TRAVAIL. Le 3 décembre 2007, une réunion s’est tenue en présence de Mme GERVAIS , Ergonome de la DPAEP. Elle a permis de proposer des actions pour traiter du sujet avec les acteurs que sont les agents des différentes administrations et (…)